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L’entreprise : Marketeur-Internet est l’unique exploitant de ce site
Web. L'utilisation du Site est régie par les termes et conditions
reproduites ci-dessous qui constituent un contrat entre vous et
Marketeur-Internet. Ces termes et conditions peuvent en tout temps
être modifiés par Marketeur-Internet.
CONSENTEMENT
En fournissant des renseignements personnels à Marketeur-Internet,
vous convenez que nous pouvons utiliser ou communiquer ces
renseignements personnels conformément à la présente politique de
protection de la confidentialité.
Sous réserve d’exigences légales et contractuelles, vous pouvez
refuser ou retirer votre consentement à l’égard de certaines des
fins déterminées en tout temps en communiquant avec nous. Si vous
refusez ou retirez votre consentement, il se peut que nous soyons
dans l’impossibilité de vous fournir ou de continuer de vous fournir
certains services ou renseignements qui pourraient vous être utiles.
Pour toute question concernant ce site ou à propos de notre
politique de confidentialité, s’il vous plait, Contactez-nous par
émail en cliquant ici.
1. La société
Marketeur-Internet est l’entreprise mère de plusieurs sites web dont
les activités se concentrent dans les secteurs des médias, du
marketing et du commerce sur Internet.
La présente politique de protection de la confidentialité s’applique
à la collecte, à l’utilisation et à la communication par nous de
renseignements personnels concernant des clients et consommateurs de
nos produits et services, y compris nos publications en ligne, ainsi
que nos fournisseurs de services qui sont des individus.
2. Le type de renseignements personnels recueillis
La législation canadienne sur la protection des renseignements
personnels définit les renseignements personnels de façon assez
générale comme un renseignement concernant un «individu identifiable
» ou comme un renseignement permettant d’identifier un individu. Les
types de renseignements personnels que nous pouvons recueillir
auprès de vous comprennent : votre nom, votre adresse, votre numéro
de téléphone, votre adresse de courrier électronique, votre adresse
de réexpédition (p.ex., durant des vacances), votre ou vos adresses
antérieures, des renseignements concernant le paiement (aux fins de
facturation), vos préférences en matière d’envoi, vos directives en
matière de livraison et vos préférences de service (telles que «
aucune sollicitation »). En outre, de temps à autre, nous pouvons
vous demander de plus amples renseignements concernant vos intérêts,
votre profession et vos antécédents.
3. Les motifs de la collecte de vos renseignements personnels
Nous recueillons vos renseignements personnels aux fins indiquées
ci-dessous :
(a) Afin de fournir le produit, service ou renseignement que vous
avez demandé.
Si vous êtes un client de l’une de nos publications, nous utilisons
votre nom et votre adresse (adresse postale et/ou adresse de
courrier électronique) afin de livrer le produit, service ou
renseignement que vous avez demandé et d’assurer le suivi concernant
la transaction (c.-à-d., envoyer une facture, vous aviser de
l’expiration de votre abonnement, etc.). Si vous vous inscrivez à un
concours offert par l’intermédiaire de l’un de nos sites Web, nous
utilisons vos renseignements personnels afin d’administrer le
concours pour notre propre compte ou pour le compte de nos
commanditaires.
(b) Afin de traiter le paiement
Votre numéro de carte de crédit ou les renseignements bancaires
concernant les paiements par prélèvements automatiques sont utilisés
seulement pour traiter les paiements et vous présenter divers choix
de paiement, et non à des fins de marketing. Cependant, Nous
utilisons les services transactionnels de sociétés comme PayPal et
Paykoo afin de ne pas être responsable des prélèvements bancaires.
Ces sociétés ne sont pas seulement un moyen plus rapide pour
accepter des règlements en ligne, elles sont aussi un moyen plus sûr
que d’accepter les chèques ou du liquide. Ces agences agissent comme
intermédiaires entre le commerçant et le client envers les paiements
numériques, et vous offrent ainsi la possibilité de payer (lorsque
vous acheter un produit en ligne) sans communiquer votre numéro de
carte de crédit à notre entreprise.
(c) Vous envoyer des renseignements
De temps à autre, nous pouvons vous envoyer de plus amples
renseignements concernant la publication, ses offres ou d’autres
produits fabriqués au nom de Marketeur-Internet.
(d) Autres fins
● Repérer les erreurs, fraudes, vols et autres activités illégales
et vérifier la conformité à l’égard des politiques et obligations
contractuelles de Marketeur-Internet;
● Comprendre vos besoins et préférences, notamment pour communiquer
avec vous et effectuer des sondages, de la recherche et des
évaluations;
● Obtenir des relevés vérifiés concernant le nombre d’abonnés ;
● Réaliser des opérations commerciales, y compris l’achat, la vente,
la location, la fusion, le regroupement ou tout autre type
d’acquisition, d’aliénation, de titrisation ou de financement auquel
prend part Marketeur-Internet.;
● Toute autre fin que nous pouvons vous indiquer de temps à autre.
4. La communication de vos renseignements personnels
Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels aux tierces
parties suivantes dans les circonstances indiquées ci-dessous :
(a) Communications aux fournisseurs de services
Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à d’autres
sociétés qui fournissent des services en notre nom, y compris des
agents contractuels d’exécution, des vérificateurs, nos concepteurs
de logiciels (y compris les concepteurs et les hôtes de sites Web),
ainsi que les fournisseurs de services de traitement de données, de
gestion de documents et de services de bureau. Nous ne fournirons à
ces sociétés que les renseignements dont elles ont besoin pour
fournir le service et il leur est interdit d’utiliser ces
renseignements à une autre fin.
(b) Communication aux membres de notre groupe et à nos unités
fonctionnelles
Nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à n’importe
laquelle des entreprises et unités fonctionnelles qui font partie de
Marketeur-Internet afin de mieux vous servir et de vous fournir des
renseignements concernant les produits et services de notre groupe.
(c) Communication aux partenaires commerciaux
De temps à autre, nos sites Web peuvent offrir leurs listes de
clients à d’autres organisations triées soigneusement (comme
d’autres sites webs, des éditeurs, des banques ou des organismes
caritatifs) qui veulent vous faire connaître un produit ou service
susceptible de vous intéresser. Nous passons en revue les documents
qui doivent vous être envoyés avant de communiquer vos nom et
adresse (y compris l’adresse de courrier électronique) afin de nous
assurer que l’organisation est digne de confiance et que les
documents concernés sont appropriés et ne contiennent pas
d’information trompeuse.
(d) Application de la loi et communication en vertu d’une loi
Marketeur-Internet peut communiquer vos renseignements personnels à
un organisme gouvernemental qui a fait valoir son autorité légitime
ou lorsque Marketeur-Internet a des motifs raisonnables de croire
que les renseignements pourraient être utiles dans l’enquête visant
une activité illicite, ou encore pour se conformer à une
assignation, un mandat ou une ordonnance d’un tribunal. Marketeur-Internet
peut également communiquer vos renseignements personnels à son
conseiller juridique.
Si vous préférez que nous NE communiquions PAS vos renseignements
personnels de la façon décrite ci-dessus aux clauses 4a) à 4d),
veuillez simplement nous en informer en nous contactant par email.
5. Le contrôle de vos renseignements personnels
Marketeur-Internet souhaite que vous soyez en mesure de garder le
contrôle sur la façon dont nous utilisons vos renseignements
personnels. En particulier :
● Vous pouvez avoir le droit de ne pas participer à certaines ou à
la totalité des fins déterminées, des utilisations et des
communications indiquées aux clauses 3 et 4 ci-dessus.
● Vous avez toujours le choix de nous demander de ne pas utiliser
vos noms, adresse, courrier électronique, etc. et de ne vous fournir
que le produit, le service ou les renseignements que vous avez
demandés. Voir l'onglet « Nous Joindre » ci-dessous.
● Les communications par email comprendront toujours
l’identification de l’expéditeur ainsi que l’option « Se désabonner
».
● Si vous recevez un envoi postal ou mail de l’une de nos
publications destinées aux consommateurs et que vous souhaitez
connaître la source de votre nom (i.e. de quelle liste il a été
obtenu), nous déploierons tous les efforts raisonnables afin de
déterminer cette source et de vous fournir ce renseignement. Pour
une telle demande, ou pour confirmer que tout renseignement
personnel que nous pouvons avoir est exact, veuillez communiquer
avec nous.
Comme il a été mentionné ci-dessus, il se peut que nous soyons dans
l’impossibilité de vous fournir nos services si vous retirez votre
consentement à l’égard de notre utilisation de vos renseignements
personnels.
6. La consultation de vos renseignements personnels
Sur demande écrite, sous réserve de certaines exceptions, Marketeur-Internet
vous informera de l’existence, de l’utilisation et de la
communication de vos renseignements personnels et vous permettra de
les consulter. Vous devez envoyer votre demande de consultation à
notre responsable de la protection de la confidentialité, dont les
coordonnées figurent dans la clause onze (voir ci-dessous).
7. La protection de vos renseignements personnels
Nous déployons tous les efforts raisonnables afin de prévenir la
perte, l’utilisation malveillante et l’altération des renseignements
personnels sous notre contrôle. Nos politiques de sécurité sont
passées en revue périodiquement et améliorées au besoin.
Nous conservons vos renseignements personnels pendant la période où
nous vous fournissons un produit ou un service et pendant une
période raisonnable par la suite dans l’éventualité où vous voudriez
obtenir à nouveau un service.
Nous exploitons des réseaux de données sécurisés protégés par des
systèmes de coupe-feu et de protection par mot de passe
correspondant aux normes de l’industrie. Les renseignements
concernant les cartes de crédit sont traités au moyen de procédés de
chiffrement et de sécurité correspondant aux normes de l’industrie.
Cependant, nous ne pouvons garantir que les renseignements
personnels communiqués dans des groupes de discussion ne seront pas
recueillis et utilisés par des tiers, auquel cas vous pourriez
recevoir des messages non sollicités de la part de tiers.
8. La protection de la confidentialité et nos sites Web
Marketeur-Internet recueille parfois des renseignements personnels
par l’intermédiaire de ses divers sites Web. La présente clause
renferme des renseignements supplémentaires concernant la collecte
de ces renseignements personnels.
Témoins - Lorsqu’un individu accède aux sites Web de Marketeur-Internet,
il se peut que nous utilisions un dispositif du navigateur appelé un
« témoin (cookies) » afin de recueillir de l’information comme le
type de navigateur Internet et le système d’exploitation que le
visiteur utilise, le nom de domaine des sites Web d’où vient le
visiteur, la date et la durée de la visite, le nombre de visites, le
temps passé en moyenne sur nos sites Web, les pages consultées et le
nombre de témoins accumulés. Un témoin est un petit fichier texte
contenant un numéro d’identification unique qui identifie le
navigateur du visiteur (sans nécessairement identifier ce dernier) à
l’intention de nos ordinateurs à chaque fois que nos sites Web sont
visités. À moins que le visiteur nous informe expressément (p.ex.,
en s’inscrivant à nos services ou en nous envoyant un message à
partir des sites Web), nous ne connaîtrons pas l’identité des
visiteurs. Outre les fins déterminées décrites dans notre politique
de protection de la confidentialité, nous pouvons utiliser cette
information tirée de nos sites Web et la partager avec d’autres
organisations avec lesquelles nous entretenons des relations
commerciales afin de mesurer l’utilisation de nos sites Web et d’en
améliorer les fonctionnalités et le contenu. Les visiteurs peuvent
réinitialiser leur navigateur afin d’être avisés dès qu’ils
reçoivent un témoin ou de refuser les témoins. Cependant, lorsqu’un
visiteur refuse les témoins, il se peut qu’il soit dans
l’impossibilité d’utiliser certains des dispositifs offerts dans nos
sites Web.
Communications en ligne - Afin de recevoir un produit, un service ou
une information, les visiteurs de nos sites Web peuvent nous
communiquer volontairement des renseignements personnels à des fins
telles que les questions, les demandes de renseignements,
l’abonnement à une publication, la consultation ou le téléchargement
d’une publication, la participation à des concour. Si le Marketeur-Internet
vous a identifié en tant qu’utilisateur inscrit d’un service en
ligne, nous pouvons combiner et mettre en mémoire les renseignements
personnels concernant votre utilisation de nos sites Web et
l’information en ligne que vous avez fournie avec certaines autres
informations en ligne et hors ligne que nous avons pu recueillir.
Communications par e-mail
À l’occasion, il se peut que nous vous envoyions par email des
communications liées au marketing ou de nature promotionnelle
contenant de l’information qui peut vous être utile, notamment de
l’information concernant les produits et services de Marketeur-Internet
et d’autres tiers avec lesquels nous entretenons des relations
commerciales. Nous y inclurons des directives sur la façon de vous
désabonner et de nous informer de vos préférences si vous décidez
que vous ne voulez pas recevoir de courriels de marketing ou de
nature promotionnelle à l’avenir de la part de Marketeur-Internet.
Annonceurs - Si vous fournissez certains renseignements personnels
sur l’un des sites Web de Marketeur-Internet afin de demander de
l’information à un tiers (comme un annonceur), nous ne sommes pas
responsables de l’utilisation que fait ce tiers de vos
renseignements personnels. Par conséquent, nous vous suggérons de
vous renseigner d’abord sur les politiques de protection de la
confidentialité de ce tiers en visitant son site Web ou en
communiquant avec lui par la poste ou par téléphone, avant de lui
fournir vos renseignements personnels.
Individus âgés de moins de 18 ans:
Les individus âgés de moins de 18 ans ne devraient pas fournir ou
afficher des renseignements personnels sur nos sites Web sans la
permission de leurs parents ou de leur tuteur. Dans le cadre de la
participation à un concours, nous pouvons demander le nom,
l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse de courrier
électronique et la date de naissance d’un individu âgé de moins de
18 ans afin que nous puissions l’aviser s’il gagne le concours. Dans
ce cas-là, nous demanderons le consentement d’un parent ou du tuteur
avant de recueillir les renseignements.
Aucun renseignement recueilli d’internautes âgés de moins de 18 ans
n’est utilisé à quelque fin promotionnelle ou de marketing que ce
soit par Marketeur-Internet. À moins d’indication contraire au
moment de la collecte, nous ne fournissons aucun renseignement
personnel recueilli par l’intermédiaire d’un site Web du Club
Marketeur-Internet de la part d’individus âgés de moins de 18 ans, peu
importe la source, à des tiers pour quelque raison que ce soit.
9. Modifications à la politique de protection de la confidentialité
Marketeur-Internet se réserve le droit de modifier ou de compléter
la présente politique de protection de la confidentialité en tout
temps. Si nous apportons des modifications à la présente politique
de protection de la confidentialité, nous afficherons ces
modifications sur nos sites Web et la politique modifiée sera
disponible sur demande adressée au responsable de la protection de
la confidentialité de Marketeur-Internet. Cependant, Marketeur-Internet
obtiendra les consentements nécessaires aux termes des lois sur la
protection des renseignements personnels applicables si elle entend
recueillir, utiliser ou communiquer des renseignements personnels
concernant un individu à des fins autres que celles pour lesquelles
le consentement a été donné, à moins que cela ne soit par ailleurs
requis ou autorisé par la loi.
10. Comment communiquer avec nous
Le Club Internet Marketeur a nommé un responsable de la protection
de la confidentialité qui supervise la conformité à la présente
politique de protection de la confidentialité et aux lois
applicables en matière de protection des renseignements personnels.
Le nom du responsable de la protection de la confidentialité de
Marketeur-Internet est la suivante : Thierry Durand. Pour
Communiquez avec elle, vous devrez vous dirigez dans l’onglet
générale de notre site web « Nous Joindre » voir ci-dessous).
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En utilisant le Site www.marketeur-internet.com, vous reconnaissez
avoir lu et compris les conditions ci-dessous. Si vous ne voulez pas
être liés par nos termes et conditions, vous ne pouvez pas utiliser
le Site et commander des produits & services par le biais de ce
Site.
1. MODALITÉS D'UTILISATION
1.1 Lieu d'exploitation du Site
Marketeur-Internet exploite le Site à partir de ses bureaux situés
au Canada. Marketeur-Internet fait représentation à l'effet que des
éléments du Site peuvent être utilisés en d'autres lieux que le
Canada. Ceux qui choisissent d'utiliser le Site le font de leur
propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les
lois locales applicables. Toute réclamation relative au Site et aux
éléments qu'il contient ou découlant de l'utilisation du Site, est
régie par les lois applicables sur le territoire de la province de
Québec.
1.2 Restrictions relatives à l'utilisation
Sauf indication contraire spécifiée dans l'une ou l'autre des
sections du Site, aucun élément du Site ne peut être copié,
reproduit, distribué, publié, traduit, téléchargé, affiché ou
transmis de quelque façon que soit, sans la permission préalable
écrite de Marketeur-Internet. Il vous est permis d'afficher ou
télécharger les éléments du Site, mais uniquement à des fins non
commerciales et en autant que vous ne modifiez pas ces éléments et
que vous conserviez tous les avis de propriété intellectuelle qu'ils
contiennent.
1.3 Marques de commerce
Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le Site
sont des marques de commerce (enregistrées ou non) de Marketeur-Internet
ou de tiers. Rien dans le Site ne peut être interprété de façon à
permettre, directement ou indirectement, l'utilisation d'une marque
de commerce reproduite sur le Site sans la permission préalable
écrite du propriétaire de telle marque de commerce.
1.4 Limitation de responsabilité
Le Site et les éléments qu'il contient sont fournis tels quels, sans
aucune garantie, implicite ou explicite. Sous réserve de toute
législation d'ordre public à l'effet contraire, Marketeur-Internet
décline toute responsabilité et ne donne aucune garantie, notamment
les garanties de qualité marchande ou de convenance à un usage
particulier. De plus, Marketeur-Internet ne fait aucune
représentation relative à l'utilisation, la validité, l'exactitude
ou la fiabilité des éléments reproduits sur le Site ou quant aux
résultats découlant de l'utilisation de tels éléments. Bien que
Marketeur-Internet fasse tout ce qui est possible pour que le Site
ne contienne aucune erreur, Marketeur-Internet décline toute
responsabilité relativement à toute erreur qui pourrait se retrouver
sur le Site. Ses compagnies liées, ses dirigeants, employés,
représentants ou agents ne pourront en aucun cas être tenus
responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à
l'utilisation du Site, notamment la perte de données ou de profit
découlant de l'utilisation des éléments du Site ou de l'incapacité
d'utiliser ces éléments.
Avis Légal : Tous les revenus décrits dans ce produit et affichés
sur site Web sont exacts au meilleur de notre connaissance, et ne
devrait pas être considéré typique. Comme dans toute entreprise, le
résultat peut varier, et sera basé sur plusieurs points, sans s’y
limiter, le dévouement, le désir et la motivation. Nous ne faisons
aucune garantie en ce qui concerne le niveau de succès que vous
pouvez rencontrer. Tous les témoignages et les exemples utilisés sur
notre site et dans notre produit ne sont pas destinés à représenter
ou garantir que quiconque obtiendra des résultats identiques ou
similaire. Il peut également y avoir des risques inconnus ou
imprévisibles qui peuvent réduire les résultats. Nous ne sommes pas
responsables de vos actes. Aucun remboursement ne sera accordé une
fois le paiement reçu. Si vous voulez avoir de plus amples
informations au sujet de nos produits & services, veuillez
communiquer avec nous (voir l’onglet « Nous Joindre » ci-dessous).
2. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
2.1 Prix
2.1.1 Le prix payable pour l’adhésion à notre club est celui
apparaissant en regard du produit offert sur le Site.
2.1.2 Marketeur-Internet se réserve le droit de modifier en tout
temps le prix des produits offerts sur le Site, sans préavis.
2.1.3 Tous les prix sont en euros.
2.2 Disponibilité des produits
2.2.1 Marketeur-Internet garantit la disponibilité des produits &
services offerts sur le Site. Si Marketeur-Internet ne peut vous
livrer ces produits & services que vous avez commandés en raison
d'un problème informatique, Marketeur-Internet vous avisera par
courrier électronique lorsque le problème sera réglé.
2.3 Livraison des produits
2.3.1 Marketeur-Internet livrera les produits commandés par vous à
l'adresse électronique que vous aurez transmise lors de votre
commande.
2.3.2 La livraison sera effectuée par Marketeur-Internet le plus
rapidement possible après l'acceptation de votre commande. Le délai
de réception pour accéder à votre espace membre peut varier selon la
destination de l'envoi mais habituellement, le délai n’excède pas
une heure.
2.3.3 Marketeur-Internet devra avoir reçu le paiement complet des
produits & Services qui vous seront livrés avant de procéder à leur
livraison.
2.4 Responsabilité
2.4.1 Dans l'éventualité où la responsabilité de Marketeur-Internet
à votre égard pouvait être retenue, celle-ci sera limitée à un
montant d'argent équivalant au prix que vous avez payé pour les
produits retournés.
2.4.2 Nonobstant ce qui précède, rien dans le présent article ne
peut avoir pour effet de limiter quelque droit que vous pourriez
avoir à titre de consommateur en vertu de l'une ou l'autre des lois
d'ordre public qui pourrait vous être applicable.
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vous octroierez à la mise en place du programme, des idées et des
techniques mentionnées, de l'état de vos finances, ou de vos
compétences générales. Nous ne pouvons en aucun cas garantir votre
succès ni votre niveau de revenus. Nous ne sommes par ailleurs
aucunement responsables de vos actes. Les prévisions citées
correspondent à notre estimation et à nos prévisions sur des
événements futurs. De nombreux facteurs sont susceptibles
d'influencer grandement vos résultats réels.
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